Guides et fiches pratiques
CDG
Administration générale des collectivités locales
Droits et Obligations
Emploi et gestion des ressources humaines
Loi de transformation de la FPT
- 1 – L’indemnité de rupture conventionnelle – En complément : Simulateur (Excel)
- 2 – Les nouvelles modalités du compte personnel d’activité (CPA)
- 3 – Les modalités de recrutement des contractuels à compter du 1er janvier 2020
- 4.1 – Le renforcement des contrôles déontologiques lors de l’entrée dans la FPT
- 4.2 – Le renforcement des contrôles déontologiques lors de la sortie de la FPT
- 4.3 – Le renforcement des contrôles déontologiques tout au long de la carrière
- 5 – Le statut des fonctionnaires nommés sur des emplois à temps non complet
- 6 – Le contrat de projet à compter du 29 février 2020
- 7 – Plan d’action pluriannuel pour l’égalité professionnelle femmes hommes
- 8 – Le dispositif de signalement des violences, discriminations ou harcèlements
- 9 – L’indemnité de fin de contrat
- 10 – Réforme du temps partiel thérapeutique
Paies
Santé au travail
- Le document unique – Guide d’évaluation des risques professionnels
- Comité médical départemental – Guide de procédure
- Commission départementale de réforme – Guide de procédure
- La prévention des risques psychosociaux (ANDCDG)
- La prévention des troubles musculo-squelettiques auprès des ATSEM
- La prévention dans la fonction publique territoriale (ANDCDG)
- Accompagner un événement traumatique en milieu de travail



