CT et CHSCT : les réunions de décembre avancées fin novembre
Publié le 13-09-2016
Les réunions de Comité Technique et CHSCT prévues initialement le 7 décembre 2016 sont avancées au 25 novembre 2016, à partir de 15 H 00. Les dossiers devront être transmis par les collectivités avant le 2 novembre 2016 (délai de rigueur) – Les dossiers transmis après cette date seront traités lors de la première réunion de l’année 2017 (le 8 février 2017).
ATTENTION : la date des CAP (7 décembre 2016) est maintenue – Transmission des dossiers avant le 10 novembre 2016 délai de rigueur.
