Informations et recommandations concernant le Coronavirus

Dernière mise à jour : 02-03-2023

En complément de nos foires aux questions dédiées à la gestion du Covid-19, l'une sur les aspects statutaires [1] et l'autre sur les aspects prévention [2], plusieurs documents peuvent être téléchargés ci-dessous :

1 - Une fiche d'information rappelant les mesures de prévention à prendre en raison de la situation sanitaire découlant du COVID-19. Elle reprend, également, les préconisations de la Direction générale de l'administration et de la fonction publique sur la situation de l'agent public au regard des mesures d'isolement [3].

2 - Une fiche d'informations concernant les agents soumis au Plan de Continuité d'Activité (PCA). Ce document présente une série de recommandations sanitaires en fonction des missions exercées (accueil du public, entretien de locaux, portage de repas, etc.).

3 - Une trame proposée pour élaborer un PCA (à adapter par chaque collectivité)

4 - Une boîte à outils "organisation et prévention" pour adapter l'activité étape par étape (version mise à jour au 20 mai 2020)

5 - Un guide pratique du déconfinement pour préparer la reprise d'activité dans les collectivités locales et leurs établissements (édité par l'ANDCDG/FNCDG)

6 - Autres informations et ressources documentaires du CDG 37 :

• Santé psychologique de vos agents : le point sur la continuité des services proposés [4]
• Coronavirus et gestion des dossiers de retraite [5] (flash d'information CNRACL)
• Affiches et fiches pratiques sur la base documentaire du service prévention [6]

7 - Autres documents de référence :

• Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise [7] face à l'épidémie de Covid-19 (ministère du travail)
• Note d'information du 2 septembre 2020 [8] relative à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l'évolution de l'épidémie de covid-19 (DGCL)
• Circulaire ministérielle du 29 octobre 2020 [9] relative à la continuité du service public dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire
• Circulaire de la DGAFP du 10 novembre 2020 [10]relative à l'identification et aux modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables (remplacée au 27/09/2021 par une circulaire du 9 septembre 2021 [11])
• Note de la DGCL du 12 janvier 2021 [12] relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux identifiés comme "cas contact à risque de contamination" et des agents territoriaux présentant des symptômes d'infection au SARS-CoV-2
• Note d'information de la DGCL du 1er juin 2021 [13] relative au télétravail dans la fonction publique territoriale
• Tableau [14] présentant les modalités de mobilisation et de rémunération des agents publics souhaitant participer à la campagne de vaccination en centre de vaccination public
• Note d'information de la DGCL du 5 juillet 2021 [15] relative aux modalités d'octroi d'autorisations spéciales d'absence dans la fonction publique territoriale pour la vaccination contre la Covid-19
• Circulaire ministérielle du 10 août 2021 [16] portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l'Etat
• Note d'information de la DGCL du 11 août 2021 [17] relative à l'obligation de présentation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à la vaccination obligatoire contre la Covid-19 dans la fonction publique territoriale
• Note d'information de la DGCL du 9 septembre 2021 [18] relative aux modalités de prise en charge des agents territoriaux vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d'infection au Covid-19
• FAQ de la DGCL mise à jour au 25 mars 2022 [19] relative à la prise en compte dans la fonction publique territoriale de l'évolution de l'épidémie de Covid-19
• FAQ de la DGAFP mise à jour au 1er mars 2023 [20] concernant les mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l'Etat de l'évolution de l'épidémie de Covid-19